Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SM DOMAINE MAURICE SCHOECH
DOMAINE MAURICE SCHOECH ET FILS (GAEC)

Numéro de dépôt :
1671266
Date de dépôt :
31/05/1991
Lieu de dépôt :
COLMAR
Date d'expiration :
31/05/2011
SM DOMAINE MAURICE SCHOECH de DOMAINE MAURICE SCHOECH ET FILS (GAEC

Présentation de la marque SM DOMAINE MAURICE SCHOECH

Déposée le 31 mai 1991 par la société DOMAINE MAURICE SCHOECH ET FILS (GAEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COLMAR), la marque française « SM DOMAINE MAURICE SCHOECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société DOMAINE MAURICE SCHOECH ET FILS (GAEC domicilié(e) 4, route de Kientzheim, 68770 AMMERSCHWIHR (dossier no 2197158) - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 360 993 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Domaine MAURICE SCHOECH domicilié(e) (dossier no 2197158) - France.

La marque SM DOMAINE MAURICE SCHOECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1671266.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SM DOMAINE MAURICE SCHOECH est expirée depuis le 31 mai 2011.

DOMAINE MAURICE SCHOECH ET FILS (GAEC a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE MAURICE SCHOECH , DMAINE MAURICE SCHOECH , CLOS DES PRUNELLIERS , HARMONIE “ R ”


DOMAINE MAURICE SCHOECH ET FILS (GAEC) - 4, route de Kientzheim, 68770 AMMERSCHWIHR (dossier no 2197158) - France - SIREN 379360993


Domaine MAURICE SCHOECH - (dossier no 2197158) - France


Renouvellement sans limitation le 4 mai 2001 n°2197158 - Publication au BOPI 2001-05-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49

Vins d'appellation d'origine Alsace controlée